Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planete Cheval
LLAU Jean-Manuel

Numéro de dépôt :
99817299
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque Planete Cheval

Déposée le 14 octobre 1999 par LLAU Jean-Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Planete Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est LLAU Jean-Manuel, domicilié(e) 14 bis, rue Louis Plana, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLAU Jean-Manuel - France.

La marque Planete Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete Cheval est expirée depuis le 14 octobre 2009.

LLAU Jean-Manuel a également déposé les autres marques suivantes : BARTAVEL , TERRA NOVA , GASTON NOYER , DE LA TERRE A LA LUNE , Stella DANCE Company , Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945


LLAU Jean-Manuel - 14 bis, rue Louis Plana, 31500 TOULOUSE - France


LLAU Jean-Manuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

. catalogue de vente par correspondance . ustensiles pour la cuisine, vaisselle, verrerie non en métaux précieux, récipients en porcelaine et faïence et étains. . vêtements, chaussures, chapellerie . jeux, jouets, articles de sport (sauf chaussures) à l'exception des tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].